Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16801222(003) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 16801122(001) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à la fontaine de Sable |
|
Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 16801210(001) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Sigean ; réparations |
|
Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 16801210(005) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne ; réparations |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16801122(003) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats refusent de rembourser à l'étapier du diocèse l'étape fournie pour les compagnies centenaires lorsqu'elles comptent plus de 100 h. et décident de s'en tenir au forfait prévu par le règlement fait par eux en 1679 |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16801210(005) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Impositions pour les réparations faites au grand chemin depuis l'Olivette de Passeron près de Nissan jusqu'à Narbonne et pour celles au grand chemin près de Lézignan |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16801214(003) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : L'un des quatre diocèses qui recevront une portion des 200 000 l. prises sur le don gratuit |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16801216(002) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Une portion des 200 000 l. que le roi a permis de prélever sur le don gratuit lui sera allouée |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16801129(006) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16801118(001) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Seule, avec Béziers, à ne pas observer l'usage d'envoyer les 1er et 2nd consuls comme députés aux Etats |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16801219(003) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Pont traversant le Canal et permettant d'y accéder |
|
Narbonne (Narbonne) Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville |
Délibération : 16801203(001) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|