Narbonne (Narbonne) Archevêché |
Délibération : 16821211(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Droit de tasque depuis 1464 sur le poisson pêché dans l'étang de Bages (ne peut plus être perçu à cause des travaux de la roubine de Narbonne) |
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Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16821212(08) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Canal |
Délibération : 16821211(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De jonction de la robine à la mer |
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Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 16821203(22) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Salses |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16821030(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Communautés frappées par la sécheresse de 1680 ; diocèse dans l'incapacité de rembourser ses dettes |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16821203(11) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Dépense partagée avec ceux de Béziers et d'Agde pour les chemins de Bouzigues et Loupian à Narbonne et celui de Narbonne à Salses |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16821203(18) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne l'oblige à imposer chaque année les sommes nécessaires pour l'entretien des chemins réparés |
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Narbonne (Narbonne) Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville |
Délibération : 16821123(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Ville, diocèse |
Délibération : 16821203(05) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Examen des impositions faites dans l'assiette du diocèse ; sommes payées par la ville au receveur entrant en exercice ; somme accordée pour l'hôpital général |
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