Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16930102(08) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Œuvres de la Doctrine chrétienne |
|
Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16930117(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16921222(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : "Hier soir" les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons ont voituré 42 000 l. à Pézenas |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16930112(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Il reste dû 43 062 l. par trois diocèses (Narbonne, Saint-Pons, Mirepoix) pour leur part de l'emprunt de 200 000 l. prévu en 1691 |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16930115(08) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats refusent de soutenir Pennautier pour se faire rembourser des avances faites sur ordre du roi en 1688 pour fournir des semences à des particuliers du diocèse de Narbonne accablés par les mauvaises récoltes et les arrérages d'impôts |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16930115(12) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Pouvoir est donné au syndic Montbel de procéder à la liquidation des dettes du diocèse de Narbonne (accablé par les mauvaises récoltes de 1680 à 1691) envers la province; modalités de cette liquidation |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16930113(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16930109(05) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul a imposé 922 l. pour le droit de cosse qui se lève sur le blé qui entre dans la ville de Narbonne |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16930110(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Un particulier a offert de payer la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690 |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16930113(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 276 l. pour la taille des maisons qui ont été prises pour l'hôpital général |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16930115(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Un marchand de Carcassonne, le sieur Gaja, propose de faire fabriquer des draps à Narbonne et même dans d'autres diocèses pour entretenir les pauvres et remédier à la mendicité ; la province lui accorde 6 livres par pièce |
|
Narbonne (Narbonne) Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville |
Délibération : 16921231(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|