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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16930102(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Œuvres de la Doctrine chrétienne

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16921222(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : "Hier soir" les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons ont voituré 42 000 l. à Pézenas

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il reste dû 43 062 l. par trois diocèses (Narbonne, Saint-Pons, Mirepoix) pour leur part de l'emprunt de 200 000 l. prévu en 1691

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930115(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent de soutenir Pennautier pour se faire rembourser des avances faites sur ordre du roi en 1688 pour fournir des semences à des particuliers du diocèse de Narbonne accablés par les mauvaises récoltes et les arrérages d'impôts

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16930115(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Pouvoir est donné au syndic Montbel de procéder à la liquidation des dettes du diocèse de Narbonne (accablé par les mauvaises récoltes de 1680 à 1691) envers la province; modalités de cette liquidation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930113(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930109(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul a imposé 922 l. pour le droit de cosse qui se lève sur le blé qui entre dans la ville de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930110(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un particulier a offert de payer la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930113(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 276 l. pour la taille des maisons qui ont été prises pour l'hôpital général

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16930115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un marchand de Carcassonne, le sieur Gaja, propose de faire fabriquer des draps à Narbonne et même dans d'autres diocèses pour entretenir les pauvres et remédier à la mendicité ; la province lui accorde 6 livres par pièce

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16921231(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *