Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17120131(04) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17120115(15) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Salses (imposition de 410 l. pour son entretien) et de Coursan à Narbonne (imposition de 300 l. pour son entretien suivant le bail du 04/04/1710 et de 150 l. pour de nouvelles réparations) |
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Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17120115(17) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; la sénéchaussée de Carcassonne impose 1 500 l. pour en réparer les endroits où c'est le plus nécessaire |
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Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17120115(18) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Carcassonne et de Narbonne à Coursan ; les 1 500 l. qui avaient été imposées en 1711 pour son entretien ont été utilisées pour la réparation de deux ponts que l'Aude a emportés près de Grandselve |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17111205(05) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17111210(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Deux assignations de 5 000 l. sur ses impositions serviront à financer l'ouverture d'un canal pour faciliter l'écoulement des eaux du Rhône |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17111219(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Arrêt du Conseil du 05/12/1711 : prorogation pour deux ans de la réduction du prix du sel accordée le 23/02/1706 aux habitants des Corbières et à quelques autres des diocèses de Narbonne, Alet, Limoux et Mirepoix pour favoriser leur commerce de bestiaux |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17120118(07) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le receveur n'ayant pas pu faire le recouvrement des impositions, l'étapier général qui dispose de deux rescriptions sur le diocèse devra se pourvoir devant les commissaires |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17120130(09) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Doit 115 000 l. des impositions de 1711 ; les syndics généraux iront examiner les raisons de ce retard |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17120131(14) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Hôpital général |
Délibération : 17120131(14) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 60 l. 18 s. pour la taille des maisons acquises pour son emplacement |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 17120115(14) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu où sont faites les proclamations pour l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne |
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Narbonne (Narbonne) Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville |
Délibération : 17120107(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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