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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(15)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Salses (imposition de 410 l. pour son entretien) et de Coursan à Narbonne (imposition de 300 l. pour son entretien suivant le bail du 04/04/1710 et de 150 l. pour de nouvelles réparations)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; la sénéchaussée de Carcassonne impose 1 500 l. pour en réparer les endroits où c'est le plus nécessaire

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Carcassonne et de Narbonne à Coursan ; les 1 500 l. qui avaient été imposées en 1711 pour son entretien ont été utilisées pour la réparation de deux ponts que l'Aude a emportés près de Grandselve

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111210(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Deux assignations de 5 000 l. sur ses impositions serviront à financer l'ouverture d'un canal pour faciliter l'écoulement des eaux du Rhône

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17111219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrêt du Conseil du 05/12/1711 : prorogation pour deux ans de la réduction du prix du sel accordée le 23/02/1706 aux habitants des Corbières et à quelques autres des diocèses de Narbonne, Alet, Limoux et Mirepoix pour favoriser leur commerce de bestiaux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17120118(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le receveur n'ayant pas pu faire le recouvrement des impositions, l'étapier général qui dispose de deux rescriptions sur le diocèse devra se pourvoir devant les commissaires

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17120130(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Doit 115 000 l. des impositions de 1711 ; les syndics généraux iront examiner les raisons de ce retard

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Hôpital général
Délibération : 17120131(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 60 l. 18 s. pour la taille des maisons acquises pour son emplacement

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17120115(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où sont faites les proclamations pour l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17120107(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *