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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17130126(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17130116(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De la pyramide du pont de Trèbes à Narbonne, de Coursan à Narbonne, de Narbonne à Salses et de Narbonne à Carcassonne : entretien

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130116(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Imposition pour les chemins de traverse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Remboursement des frais d'estimation et d'allivrement des biens nobles (2 530 l.)

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17130125(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de taille ou capitation : 78 894 l. 19 s. 7 d.

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17130125(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17130102(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville, diocèse
Délibération : 17130125(19)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 58 l. 16 s. pour la taille des maison acquises pour l'emplacement de l'hôpital général