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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17180216(28)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17180115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du pont de Coursan jusqu'à la porte de la ville ; chemins de Narbonne à Carcassonne et de Narbonne à Salses ; réparations et entretien

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17180115(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Grand chemin de Narbonne à Carcassonne ; terres expropriées pour sa construction

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180105(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages d'impôts de 1715 et 1716 ; remise de taille pour cinq ans pour les biens abandonnés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : A pu acquitter les restes d'impôts de 1715 et 1716 grâce à une avance du trésorier de la Bourse, remboursée par un emprunt de la province qui se remboursera sur les trois dernières années de la remise de taille accordée par le roi

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180114(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le fermier du pied fourché n'a pu percevoir ses droits à cause de la misère des habitants

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180124(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Plan établi par les Etats pour que le diocèse de Narbonne parvienne à régler les restes d'imposition qu'il doit (418 435 l. 7 s. 5 d.), afin de lui permettre de "se relever du mauvais état où il se trouve"

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180131(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La réfection du compoix diocésain en 1690 n'a pas fait cesser les plaintes des communautés

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180203(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrérages de capitation de 1708 à 1710

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17180211(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les héritiers de Pennautier devront cesser leurs poursuites contre les receveurs du diocèse pour recouvrer les sommes qui leur sont dues

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17180216(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17180212(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Rétablissement de l'ordre ancien de députation aux Etats, malgré l'arrêt du 11/09/1717 créant des maires, lieutenants de maire et consuls en titre

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17180114(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *