| Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17820107(01) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
| Narbonne (Narbonne) Canal |
Délibération : 17811220(01) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Compte rendu des travaux ; l'adjudication des travaux pour l'embouchure du canal dans l'Aude sera faite |
|
| Narbonne (Narbonne) Canal |
Délibération : 17811224(06) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : En vertu de l'arrêt du Cons. du 28/11/1772 autorisant l'emprunt de 3 millions de l. pour les canaux de Beaucaire & de Narbonne, on ouvrira le 01/06/1782 un emprunt de 350 000 l. au d. 20 ; on y emploie la remise de 150 000 l. sur la crue du sel de 1771 |
|
| Narbonne (Narbonne) Canal |
Délibération : 17811224(14) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Pouvoir est donné aux syndics généraux d'emprunter 350 000 l. au denier 20, exempt de toute retenue, pour rembourser le trésorier de la Bourse des avances faites pour les ouvrages des canaux de Beaucaire et Narbonne |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(02) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian (indemnisation des terres prises) et de Narbonne à Carcassonne par le Minervois (entretien) |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(05) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Saint-Chinian à Narbonne (il est sur le point d'être fini) et de Saint-Pons à Narbonne (il doit être continué pour le rendre plus sûr) |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(16) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : La communication entre Narbonne & Coursan, & donc entre les 2 parties de la prov. & entre la France & l'Espagne, est souvent interrompue par les inondations de l'Aude ; projet de nouveau chemin surélevé avec 9 ponts et 17 ponceaux (coût : 294 000 l.) |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(16) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats approuvent les travaux sur les 3 chemins qui font partie de la route de la poste dans cette sénéchaussée (partie de celui de Montauban au St-Esprit, de Narbonne au Roussillon & de Carcassonne à Mont-Louis avec un embranchement jusqu'à Bélesta) |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(16) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats cèdent le produit des oliviers plantés le long du grand chemin près de Narbonne, entretenus par la province & dont profitent les riverains, à l'entrepreneur du chemin, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(17) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Emprunt de 294 000 l. pour la construction du chemin de Narbonne à Coursan |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811215(18) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne au Roussillon (deuxième route faisant partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Carcassonne) |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17811218(19) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Narbonne à Coursan ; son exécution est liée à celle des canaux qui font partie des travaux de l'Aude, destinés à en porter les eaux limoneuses dans la plaine basse de Narbonne |
|
| Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 17820102(08) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le pont considérable de Nostreseigne, construit, sert aux chemins de Trèbes à Béziers et de Narbonne à Puisserguier ; les deux chemins se croisant sur ce pont, il a fallu redresser la rigole de Nostreseigne |
|
| Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17811215(02) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Il est autorisé à imposer 12 889 l. 3 s. 4 d. pour indemniser les propriétaires des terres prises pour le chemin de Narbonne à Saint-Chinian et 4 340 l. pendant 6 ans pour l'entretien du chemin de Narbonne à Carcassonne |
|
| Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17811218(19) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le syndic du diocèse de Narbonne devra faire un règlement pour l'entretien du pont sur le nouveau lit de l'Aude dont l'agent du duc de Fleury demande la réparation, ainsi que pour l'entretien de tous les autres |
|
| Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17811222(21) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts |
|
| Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17811229(05) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Il fait partie des 6 diocèses qui ont perdu entièrement leurs récoltes & pour lesquels les Etats ont demandé un secours extraordinaire ; 100 000 l. leur seront accordées sur les 550 000 destinées aux indemnités |
|
| Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 17820107(11) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats sollicitent un secours pour plusieurs communautés de ce diocèse |
|
| Narbonne (Narbonne) Robine |
Délibération : 17811220(02) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Adjudic. des travaux à faire du 02/05/1781 ; différend des propriétaires des moulins avec la ville de Narbonne au sujet des indemnités à payer pour le chômage de la robine (qui a duré 1 mois & 23 jours) ; la propriété de la robine est passée à la province |
|
| Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 17811213(16) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Ses commerçants se plaignent du mauvais état du chemin de Sigean à La Nouvelle, ce qui rend difficile l'exportation des denrées du pays à ce port |
|
| Narbonne (Narbonne) Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville |
Délibération : 17811231(01) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
| Narbonne (Narbonne) Ville, diocèse |
Délibération : 17811211(06) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le diocèse de Narbonne est autorisé à emprunter 5 786 l. 5 s. 2 d. pour réparer le bâtiment que lui a cédé la ville de Narbonne pour abriter ses archives, qui étaient jusque là dans un local insuffisant de l'hôtel de ville |
|
| Narbonne (Narbonne) Ville, diocèse |
Délibération : 17811211(12) |
|
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Imposition par le diocèse de Narbonne du loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée (bail finissant le 01/06/1785) |
|