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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17880116(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses laines sont enlevées pour l'Allemagne et par les Espagnols qui les mélangent avec les leurs et les revendent ensuite aux fabricants languedociens

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : En blanc

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le nouveau canal depuis le Canal royal jusqu'à la rivière d'Aude vient d'être achevé ; il rejoint l'ancien canal nommé la roubine qui va de l'Aude à Narbonne et au Grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880112(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés à la Cour solliciteront pour le canal de Saint-Pierre à Toulouse le même traitement que celui qui a été accordé pour le canal de Narbonne, savoir la remise entière de l'amortissement à raison des droits de perception et de passage

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17880116(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les syndics généraux sont autorisés à emprunter 200 000 l. au denier vingt pour rembourser les avances du trésorier de la Bourse relatives au canal de Beaucaire et à celui de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Saint-Chinian et de Narbonne à Puisserguier (construction et entretien) ; de Narbonne à Carcassonne par le Minervois (entretien)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Castres par le Minervois et Albine ; ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(31)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Castres par le Minervois et Albine ; ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lors d'une très forte inondation, l'Aude a laissé beaucoup de limon sur le chemin entre Narbonne et la montagne du Pas-du-Loup ; de Narbonne à Coursan, reconstruction du chemin

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Minervois, où se trouve le pont de Tourouzelle

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(12)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne par Saint-Chinian ; il est achevé, à l'exception des avenues des deux ponts du Jaur et de Courniou

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880108(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan (plusieurs canaux doivent être creusés à partir de l'Aude, qui passeront sous ce chemin) ; de Narbonne à Capestang

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passera le Jaur sur un pont en construction et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Narbonne aux Corbières (il passera l'Emajou sur le pont de Saint-Laurent, à construire)

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un terrain qui fournit le seul chemin entre Bages et Narbonne fait l'objet d'une offre de concession motivée par l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 sur les rivage, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17871224(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic s'est opposé à l'achat de terrains à Argens par les propriétaires du Canal royal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17871229(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à emprunter 40 000 l. pour, avec 10 640 l. 4 d. restants, continuer les chemins de Narbonne à Saint-Chinian & à Puisserguier, à imposer pendant 6 ans 3 392 l. 10 s./an pour son entretien et 1 828 l. 4 s. pour les terrains

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne constitue un département de la route de poste de Montauban à Pont-Saint-Esprit

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880102(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un cantonnier a été placé sur chaque lieue de la route de poste dans ce diocèse

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880108(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Beaucoup de lieux de ce diocèse jouissent du droit d'entrée aux Etats quoiqu'ils n'aient pas, comme Servian, le titre de ville et qu'ils ne supportent que de modiques impositions

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880110(18)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses ponts n'ont besoin d'aucune réparation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880114(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction des ponts de Saint-Laurent sur le ruisseau, de Caunes sur l'Argent-Double et de Caraguel

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés

Narbonne (Narbonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17880108(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Des canaux y ont été creusés à partir de l'Aude

Narbonne (Narbonne)
Port
Délibération : 17880108(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dans le prolongement de ce port où il y a un petit pont dans un contour assez brusque, on donnera au canal 12 toises de largeur "pour servir de port aux barques de mer qui ne pourraient abaisser leur mât"

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'ancien canal nommé la Robine part de l'Aude, traverse la ville et conduit au Grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880108(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Redressement de la retenue de Raonel ; bail d'entretien ; adjudication des ouvrages de perfectionnement de la navigation entre l'Aude et Narbonne ; renouvellement du bail des droits

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le projet d'ouvrir un canal depuis la robine de Narbonne jusqu'au canal de La Nouvelle et de là jusqu'à l'étang de La Palme et au Roussillon est contrarié par l'ordonnance du bureau des Finances sur la concession des rivages, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17880102(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne au Roussillon ; sa longueur est de 20 250 toises, elle est entretenue par trois entrepreneurs différents pour 5 906 l. 5 s. par an

Narbonne (Narbonne)
Salins
Délibération : 17880102(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses propriétaires enlèvent les ouvriers qui auraient pu travailler à la route de Narbonne au Roussillon

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17880108(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le nouveau canal depuis le Canal royal jusqu'à l'Aude vient d'être achevé ; le 09/10/1787, l'arrivée de 3 barques est fêtée par un "concours innombrable des habitants de la ville et des environs" ; ses négociants économisent 3 à 400 l. sur chaque barque

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17880115(07)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle se joint aux communautés côtières pour protester contre l'ordonnance du bureau des Finances concédant les rivage, lai et relai de la mer

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17880115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *