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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 17890219(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : M. de Barthez, juge-mage de Montpellier, risque de voir son jardin à Narbonne diminué une 2e fois, avec arrachement d'arbres fruitiers, à cause de l'alignement de la robine ; il s'en remet à la justice des Etats, qui demandent une vérific. au sieur Ducros

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890205(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il joint le Canal royal à l'Aude ; il est ouvert à la navigation depuis le 09/10/1787 ; il reste à éliminer les dépôts lorsque les crues de l'Aude en apportent

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890207(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les commiss. des Etats chargés du compte rendu des impos. & des dépenses indiquent qu'ils n'ont pas compris les canaux de Beaucaire et de Narbonne, financés par le roi (crue sur le sel) et non par un impôt provincial, ces ouvages concernant le royaume

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890219(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les dépenses pour ce canal et pour celui de Beaucaire se montent en 1788 à 537 440 l. 6 s. 8 d.

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890219(24)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats donnent pouvoir aux syndics Rome et Puymaurin d'emprunter 250 000 l. au denier 20 pour rembourser le trésorier de la Bourse des avances faites ou à faire pour les ouvrages des canaux de Beaucaire et de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Canal
Délibération : 17890221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Emprunts pour le canal de Narbonne ; travaux financés par le bail de la robine

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890127(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : On a écrêté un rocher qui gênait la montée de Nissan-lès-Ensérune vers Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Indemnités pour les terres prises par le chemin de Narbonne aux Hautes Corbières dans les communautés de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse et de Bizanet

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Indemnités pour les terres prises par le chemin de Narbonne à Saint-Chinian dans les terroirs de Capestang et de Puisserguier

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le chemin de Saint-Pons à Narbonne a été construit avant qu'on entreprenne la liaison entre Saint-Pons et Béziers

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine ; indemnisation de propriétaires expropriés

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Lavaur à Narbonne par le Minervois et Albine ; continuation des ouvrages

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passe le Jaur sur un pont achevé et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Narbonne aux Corbières (il passera l'Enjacou sur le pont de Saint-Laurent, presque achevé)

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890124(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic sera appelé pour les vérifications des épanchoirs à siphon à construire au canal de communication des eaux pour l'écoulement des eaux

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il constitue l'un des 3 départements de la grande ligne de la poste dans la sénéchaussée ce Carcassonne, chaque département ayant son inspecteur

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890131(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il est autorisé à imposer 16 663 l. 2 s. 10 d. pour les terres prises par les chemins de Narbonne à Saint-Chinian, de Narbonne aux Hautes Corbières, et de la Montagne Noire

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses commissaires ont renouvelé le bail de la ferme des droits de la robine

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890205(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Ses commissaires nommeront un expert pour estimer les dommages subis par le sieur Trémolière après la construction du canal de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890207(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Seul le pont de Mérinville sur l'Argent-Double a besoin d'être réparé

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890215(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction des ponts de Saint-Laurent sur le ruisseau d'Enjacou, de Caunes sur l'Argent-Double, au chemin de Minervois, vallon de Saint-Amans, et le sollicite pour un pont sur le ruisseau de Lirou

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 17890221(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de remise sur la taille pour le diocèse et pour les communautés surchargées dans leur allivrement

Narbonne (Narbonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17890214(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Nouvelle ville d'étape depuis l'an dernier, elle réclame les indemnités pour surcharge de travail précédemment accordées à Névian ; les Etats refusent, faisant valoir que la charge est récente & avait été réclamée par la ville, y trouvant divers avantages

Narbonne (Narbonne)
Moulin
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : En cas de crue de l'Aude, les eaux passent au-dessus de la chaussée de ce moulin

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est fertilisée par les canaux d'atterrissement et de dérivation tirés de l'Aude par la province

Narbonne (Narbonne)
Plaine
Délibération : 17890205(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Entretien des canaux qui y sont creusés

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890205(20)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle traverse la ville de Narbonne et conduit à la mer par le grau de La Nouvelle

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Compte rendu des travaux faits et à faire à la robine de Narbonne ; approbation des décisions des commissaires des travaux publics : entretien, construction d'un 2nd mur de quai à Narbonne après les dégâts de l'inondation du 11 novembre

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890217(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés à la Cour avaient obtenu pour elle l'exemption du droit d'amortissement, mais n'ont pas eu de réponse pour l'érection en fief du canal

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 17890219(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son nouveau lit a entraîné l'expropriation de terres appartenant à M. de Chefdebien, notamment dans les métairies de la Grangette et de Rouanel ; il en demande l'estimation en comparant avec le prix des terres qui se vendent à Cuxac et Coursan

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17890128(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Route de la poste de Narbonne au Roussillon ; entretien et ouvrages neufs

Narbonne (Narbonne)
Route(s)
Délibération : 17890221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Narbonne à Coursan et de Narbonne au Roussillon ; elles font partie des ouvrages urgents pour lesquels il faut fournir de gros fonds

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'inondation du 11 novembre 1788 a provoqué l'effondrement d'un mur de quai, menaçant des maisons

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890205(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Reconstruction à entreprendre du pont près de la porte des Carmes ; projet de chantier de radoub le long du quai bordé par le bâtiment du séminaire

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890209(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est autorisée à demander la permission du roi pour continuer à lever pendant 12 ans un droit de subvention sur la viande de bœuf, veau, mouton et cochon au profit des hôpitaux et de l'entretien des pauvres mendiants dans l'hospice

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 17890214(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les habitants et l'hospice de la mendicité ont dû loger plusieurs régiments en mars et avril 1788, l'entrepreneur de l'étape ne l'ayant pas fait (Narbonne est ville d'étape depuis l'an dernier, mais le changement de ligne n'a pris effet qu'au 1er mai)

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 17890209(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *