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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Orange (Orange)
*		 Délibération : 16620218(06)
Commune : Orange
Département : 84
Diocèse :
Communauté : Orange
Précisions : Le diocèse d'Uzès a imposé 15 750 l. pour la démolition des fortifications, intérêts de ladite somme et autres dépenses faites à cette occasion
Orange (Orange)
*		 Délibération : 16620227(01)
Commune : Orange
Département : 84
Diocèse :
Communauté : Orange
Précisions : Frais de démolition des fortifications supportés par le diocèse de Viviers