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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 16610201(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvait le syndic général Boyer en juillet 1660

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610214(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouvaient le syndic de l'université de Toulouse et le syndic général de la province, chacun pour obtenir des arrêts du Conseil en sa faveur

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610218(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où sont datées les lettres patentes de mars 1657 érigeant le bourg de Boulogne en ville ayant droit d'entrer tous les ans à l'assiette du Vivarais et par tour aux Etats, à la place de Privas, "déchue dud. droit par sa défection"

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610228(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'archevêque de Toulouse

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610322(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le syndic général a été informé par un avis venu de cette ville d'un arrêt du Conseil obtenu sur requête par le fermier des gabelles pour empêcher les commissaires de la cour des Aides de procéder contre les violences de ses commis

Paris (Paris)
*
Délibération : 16610404(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où l'archevêque de Narbonne fera faire les ornements nécessaires aux services funèbres et à la messe quotidienne

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16610410(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts