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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 16921124(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les Etats accordent au sieur Moreau, artiste qui s'est fait distinguer à Paris, la survivance du sieur Mallet à la maîtrise de musique des Etats

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921209(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Montbel reçoit une gratification pour le séjour extraordinaire qu'il y a fait

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921210(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les engagistes du domaine qui n'ont pas fait liquider leurs finances seront avertis d'envoyer incessament leurs titres à Paris au sieur Pégulhan qui fait les affaires de la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 16921217(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Pennautier fait valoir qu'il doir faire venir de la province à Paris ou par lettre de change ou par voiture toutes les sommes imposées

Paris (Paris)
*
Délibération : 16930114(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Transaction qui y a été passée en octobre 1691 entre les ci-devant engagistes de l'équivalent et les syndics généraux

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16930107(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Pour pouvoir procéder au paiement des créanciers et aux changements des parties, les syndics généraux de tour à la cour ou absents pour une autre raison donneront procuration l'un à Guilleminet, l'autre à Mariotte, ceux-ci donnant la leur à Pennautier

Paris (Paris)
Hôtel-Dieu
Délibération : 16930113(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 500 l. pour le dernier tiers d'une somme de 1500 l. qui a esté léguée à cet Hôtel-Dieu

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 16921222(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a été voiturée, ainsi qu'à Bordeaux et à Lyon, une partie de la recette du sieur de Pennautier pour éviter qu'elle se trouve dans ses caisses au jour de la diminution des espèces