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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 17171218(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables ont pu payer leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171220(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Point de départ du transport de la statue équestre de Louis XIV, voiturée jusqu'au Havre

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171220(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Joubert père y est resté près de deux ans ; les députés des Etats n'y sont plus, mais l'évêque de Montauban et le comte de La Fare y sont

Paris (Paris)
*
Délibération : 17171231(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où des sommes ont été saisies entre les mains du sr de Pennautier à la demande de particuliers en procès contre la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180114(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où est datée la commission pour les garnisons et mortes payes

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180120(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le chemin de Bruguières à Bressols par Fronton est le passage ordinaire des voitures qui vont de Toulouse à Montauban, où l'on a projeté d'établir à l'avenir la route des courriers de Paris et de Bordeaux

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180121(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sont les députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180128(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où sont données les lettres patentes de septembre 1717 confirmant la ville de Toulouse dans tous ses privilèges, notamment celui de noblesse pour les capitouls et leur postérité

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180128(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Un grand nombre de rentiers de la province s'y trouvent

Paris (Paris)
*
Délibération : 17180216(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : L'avis des "plus habiles académiciens en sculpture" sera sollicité sur le modèle de revêtement en marbre du piédestal de la statue équestre de Louis XIV dessiné par le sr Joly

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17180207(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les créanciers pourront faire des saisies sur les rentes payées à Paris & à Toulouse malgré l'arrêt de 1685 déclarant nulles celles faites ailleurs qu'à Montpellier

Paris (Paris)
Monnaie
Délibération : 17180121(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Réception des louis d'or réformés selon l'arrêt de février 1717

Paris (Paris)
Trésor royal
Délibération : 17180207(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : *