AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 17181222(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu éventuel de paiement de la capitation par certains contribuables

Paris (Paris)
*
Délibération : 17181227(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où sera le syndic général

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190102(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190102(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Députés à la cour

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190116(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu d'où part le sr de Saint Auran, maire ancien de Saint-Paul-Cap-de-Joux, pour assister aux Etats (il est débouté au profit du sieur de Riols, premier consul)

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190118(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Destination des soies de Languedoc

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190125(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Séjour de l'archevêque de Toulouse

Paris (Paris)
*
Délibération : 17190203(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Créanciers de la province à Paris

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17190109(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Saisie des rentes dues par la province

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la bourse
Délibération : 17190125(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Examen de la situation de la caisse, suite à l'augmentation des espèces de mai 1718

Paris (Paris)
Ville
Délibération : 17190216(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Sculpteurs les plus habiles consultés pour le piédestal de la statue équestre de Louis XIV