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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 17210206(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains contribuables pourraient avoir payé leur capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210207(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'archevêque de Narbonne

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210210(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où a été envoyé l'un des acquéreurs des offices de trésoriers des octrois créés en août 1705 pour en solliciter le remboursement

Paris (Paris)
*
Délibération : 17210312(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le sieur de Joubert y est resté par ordre de l'assemblée

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210206(01)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Condition n° 1, rajoutée, au don gratuit : les billets dans les caisses de la prov. & des dioc. seront apportés au trésor royal, la prov. empruntera l'équivalent, le roi lui donnera des quittances pour 1 M. par an, plus l'intér. à 2% des sommes empruntées

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210206(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210306(06)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Le trésorier de la Bourse rend compte aux Etats de la manière de liquider ce qui reste en caisse des paiements reçus en billets de banque : remboursement des particuliers qui ont affranchi leurs biens & des créanciers de la prov. en demeure de les retirer

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17210306(08)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Remboursement de créanciers