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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 17781105(05)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où certains barons paient leur taxe de capitation

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781202(20)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où la sénéchaussée de Toulouse voudrait envoyer un sujet languedocien pour qu'il apprenne à fabriquer et à utiliser le mastic ou ciment inventé par les sieurs Lafaye et Lauriol, dont la solidité est reconnue

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(02)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Les syndics généraux ont consulté les plus habiles avocats de cette ville dans le cadre de l'affaire de l'indemnisation des pêcheries détruites par le canal d'Aigues-Mortes

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(09)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où est reçu, par Lomme et son confrère, notaires, le contrat de mariage du marquis de Latour-Maubourg avec Mademoiselle de Tenelles les 28/08/1777 et 22/01/1778

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(12)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Trois artistes sortis de l'Académie royale de peinture, sculpture et architecture de Toulouse ont remporté la même année les premiers prix à Rome, à Paris et à Madrid

Paris (Paris)
*
Délibération : 17781205(16)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Où l'archevêque de Narbonne a assuré le sieur de la Houlière que les Etats ne lui feraient délivrer les 10 000 l. restant à lui payer que lorsqu'il leur présenterait du fer provenant de sa forge d'Alès

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17781110(18)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts