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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paris (Paris)
*
Délibération : 17791202(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Si quelqu'un y paye sa capitation, elle sera précomptée à la province

Paris (Paris)
*
Délibération : 17791228(04)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où les Etats et le marquis d'Urre ont nommé chacun deux "fameux avocats", en leur donnant pouvoir d'en choisir un 5e, pour trouver un compromis sur l'indemnisation des dommages subis par la pêcherie du marquis du fait des travaux du canal des étangs

Paris (Paris)
*
Délibération : 17791231(03)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où se trouve l'une des quatre caisses du trésorier de la Bourse (*4)

Paris (Paris)
*
Délibération : 17800103(16)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Transaction passée à Paris le 18/09/1765 entre les députés à la Cour (mandatés par la délibération du 24/12/1764) et les héritiers du sr Lamouroux, trésorier de la Bourse

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17791209(20)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17791230(13)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Paris (Paris)
Route(s)
Délibération : 17800103(15)
Commune : Paris
Département : 75
Diocèse :
Communauté : Paris
Précisions : La continuation en Gévaudan de celle décidée par la Hte-Guyenne de Millau au Tensonnieu joindra la route d'Auvergne & sera la suite de la ligne de poste Paris/Perpignan par St-Flour & Millau, ce qui servira au commerce des petites étoffes avec l'Espagne