AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Messageries
Délibération : 16610326(04)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Le service d'un carrosse hebdomadaire dans chaque sens entre Toulouse et Montpellier, assuré par le sieur Denis Henxèque, sera prolongé jusqu'à Pont-Saint-Esprit pour la commodité de ceux qui descendront de Lyon par le Rhône

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Place
Délibération : 16610407(04)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Une somme de 22 791 l. lui est allouée sur le fonds de 200 000 l. des garnisons

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Pont et chaussée
Délibération : 16610216(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Vérification des réparations du pont, chaussées, maisons et hôpitaux

Pont-Saint-Esprit (Pont Saint Esprit)
Pont(s)
Délibération : 16610326(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Réparations à faire pour que le Rhône ne quitte pas le pont ; réparations à faire également aux avenues du pont, à l'église et à l'hôpital

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Ville
Délibération : 16610312(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les Etats ordonnent aux consuls de seconder le sieur de Pescaire, habitant de la ville, troublé dans la jouissance des biens qu'il possède à La Motte ; il a obtenu du parlement le droit d'exercer des représailles sur les biens des habitants du comté