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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
*
Délibération : 16620130(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1565

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 16620305(05)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Chemin royal de Pont-Saint-Esprit à Bourg-Saint-Andéol ; la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes consacre 1 000 l. à sa réparation

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Place
Délibération : 16620208(02)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Une somme de 22 791 l. lui est allouée sur les 200 000 l. du fonds des garnisons

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Pont(s)
Délibération : 16620124(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Compte rendu de la mission de vérification des réparations à faire au pont du Saint-Esprit, à l'hôpital, aux chaussées, à la maison : nécessité de contrôler les comptes du petit blanc & de faire contribuer les provinces voisines, frais de levée superflus,

Pont-Saint-Esprit (Pont Saint Esprit)
Pont(s)
Délibération : 16620307(05)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les Etats demandent que les commissaires du roi et ceux des Etats procèdent à l'adjudication des réparations à y faire en 1662

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Pont(s)
Délibération : 16620309(11)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Nomination des commissaires des Etats qui procèderont à l'adjudication des réparations à faire au pont, conjointement avec le prince de Conti, l'intendant Bezons et M. de Baudan, trésorier de France de Montpellier

Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Ville
Délibération : 16620218(07)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les consuls ont cru que la délibération du 28/11/1655 les autorisait à intenter une action contre le bureau de la douane de Lyon établi dans leur ville ; les Etats les désavouent et refusent les indemnités qu'ils demandent