AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Pont-Saint-Esprit (Saint Esprit)
Citadelle
Délibération : 16930102(02)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Malgré les protestations des Etats (délib. du 13/12/1691) contre la volonté du roi de leur faire payer 14 282 l. pour la démolition des maisons prises par la citadelle du St-Esprit (ils payent déjà 12 000 l./an pour les fortif.) ils finissent par accepter

Pont-Saint-Esprit (Pont Saint Esprit)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : L'une des communautés qui ont payé tout ou partie de la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : *