AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Pont-Saint-Esprit (Pont-Saint-Esprit)
*
Délibération : 17820105(24)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Grangent vérifiera la nécessité de la levée réclamée par les propriét. de fonds sur la rive gauche du Rhône au sud de Pont-St-Esprit à la suite de celle de la prov. pour protéger leurs fonds, le chemin de Mondragon & la jonction avec celui de la Provence

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(16)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les Etats approuvent les travaux sur les 3 chemins qui font partie de la route de la poste dans cette sénéchaussée (partie de celui de Montauban au St-Esprit, de Narbonne au Roussillon & de Carcassonne à Mont-Louis avec un embranchement jusqu'à Bélesta)

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 17811220(04)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Début de la première division du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, jusqu'au Logis de Lafoux ; entretien

Pont-Saint-Esprit (Pont-Saint-Esprit)
Route(s)
Délibération : 17811228(08)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Approbation des dépenses pour les ouvrages du Rhône au nord de Pont-Saint-Esprit ; l'adjudication en sera faite par les commissaires du roi et ceux des Etats, y compris l'entretien du chemin de communication de Pont-Saint-Esprit à la route de Provence

Pont-Saint-Esprit (Pont-Saint-Esprit)
Route(s)
Délibération : 17820104(07)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Le Vivarais veut établir la jonction entre la route d'Auvergne, favorisant le commerce avec la Provence, & celle du Bas-Languedoc par Aubenas, Villeneuve-de-Berg, Viviers & Pont-St-Esprit, utile pour transporter les denrées du nord du royaume en Languedoc

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Ville
Délibération : 17820105(11)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les maire et consuls et les syndics et jurés-gardes du corps des marchands fabricants de bas, fileurs de soie, ont certifié que la méthode inventée par le sieur Suchet pour tirer la soie sans feu présente une économie considérable de charbon

Pont-Saint-Esprit (Pont-Saint-Esprit)
Ville
Délibération : 17820107(08)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les travaux relevant de la fortification de la citadelle ont été achevés par les soins des officiers du Génie (règlement du 22/07/1778) ; Grangent a fait un nouveau projet pour les rampes descendant vers la ville, qui doit être approuvé par le ministre