AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
*
Délibération : 17821214(21)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Le port de L'Ardoise se trouve situé entre le Saint-Esprit et Comps

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(03)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Dans la sén. de Carcassonne, le chemin de la poste comprend 3 routes : partie du chem. de Montauban à Pont-St-Esprit ; chem. de Narbonne au Roussillon ; chem. de Carcassonne à Mont-Louis avec 1 embranchement qui, traversant la plaine de Sault va à Bélesta

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(16)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : De Pont-Saint-Esprit au logis de Lafoux ; première division de la grande ligne de la poste dans la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes, à diviser en deux pour l'entretien, de part et d'autre de Connaux

Pont-Saint-Esprit (Pont-Saint-Esprit)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(05)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Approbation des dépenses des ouvrages des bords du Rhône en amont de Pont-St-Esprit & pour l'entretien du chemin de communication de Pont-St-Esprit avec la route de Provence, et du bail passé avec les commissaires du roi le 07/11/1782

Pont-Saint-Esprit (Saint-Esprit)
Communauté
Délibération : 17821212(08)
Commune : Pont-Saint-Esprit
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Le Saint Esprit
Précisions : Les Etats renvoient les propriétaires de fonds sur la rive gauche du Rhône demandant la construction d'une levée protégeant leurs possessions & la communication avec la Provence des crues du Rhône à cette communauté, leurs biens étant dans son terroir