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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Provence (Provence)
*
Délibération : 16511004(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Où l'on arme pour fortifier la faction qui se forme dans le royaume

Provence (Provence)
*
Délibération : 16511025(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : On écrira au parlement de Provence pour faire chasser de son ressort Dupuy, ci-devant partisan du droit d'amortissement, qui "persécute" les habitants de la province à causes des pertes subies en 1645 lors de l'émotion de Montpellier

Provence (Provence)
*
Délibération : 16511121(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Lieu où le sieur Dupuy a fait saisir des marchandises appartenant à des marchands de Montpellier, sous prétexte de pertes subies lors d'une sédition dans cette ville

Provence (Provence)
*
Délibération : 16511218(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les officiers des garnisons ont confisqué des denrées aux marchands trafiquant sur mer

Provence (Provence)
*
Délibération : 16520109(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Destination de marchandises montpelliéraines saisies par le partisan Châteaurenard