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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Provence (Provence)
*		 Délibération : 16821204(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Lieu de production de fromages et d'autres "salures" (poisson salé et saucisson)
Provence (Provence)
Contrôle des lieux d'étape		 Délibération : 16821116(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *
Provence (Provence)
Côte		 Délibération : 16821204(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Usage concernant la dispense de la foraine pour la boisson des patrons et équipages qui transportent du vin