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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Provence (Provence)
*
Délibération : 17791223(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : "Le Languedoc, étant régi comme la Provence par le droit écrit", semble mériter ce qui a été accordé au ressort du parlement de Provence : la suspension de l'édit de juin 1771 créant les conservateurs des hypothèques

Provence (Provence)
Chemin(s)
Délibération : 17800103(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : De communication de Pont-Saint-Esprit avec le chemin de Provence, endommagé par les débordements du Lez

Provence (Provence)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *

Provence (Provence)
Route(s)
Délibération : 17791216(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La première et principale route du diocèse d'Alès va d'Alès par St-Hippolyte, Ganges & Sumène au Capelier, "aux limites de la province & du Rouergue, avec lequel elle ouvre une communication très importante pour le Bas-Languedoc et la Provence"