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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Provence (Provence)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La chaussée du Lauzon sert à l'empêcher de quitter le pont du Saint-Esprit et à protéger la communication du Languedoc et de la Provence avec le Dauphiné et la ville de Lyon

Provence (Provence)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats affirment que le chemin de communication avec la Provence, depuis Pont-Saint-Esprit, n'a jamais été surmonté par les eaux

Provence (Provence)
Route(s)
Délibération : 17821212(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Approbation des dépenses des ouvrages des bords du Rhône en amont de Pont-St-Esprit & pour l'entretien du chemin de communication de Pont-St-Esprit avec la route de Provence, et du bail passé avec les commissaires du roi le 07/11/1782