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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Quercy (Quercy)
*		 Délibération : 17791231(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats comparent ses chemins "durs, raboteux et mal entretenus" aux routes "unies, faciles et praticables en tous temps du Languedoc" (*11)
Quercy (Quercy)
Enclaves		 Délibération : 17791229(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin de Castelsarrasin à Moissac passe dans les enclaves du Quercy depuis le ruisseau de St-Béat jusqu'à Moissac ; ce terrain est revendiqué par les Etats qui en demandent la réunion à la province