TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Rabastens (Rabastens) *	Délibération : 17871231(46)
Commune : Rabastens Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Rabastens Précisions : Le pays d'Albigeois est autorisé à imposer 300 l. pendant 9 ans pour le loyer de la maison qui sert de caserne à la brigade de maréchaussée de Rabastens

Rabastens (Rabastens) Communauté	Délibération : 17880110(32)
Commune : Rabastens Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Rabastens Précisions : Le pont de Mézens, dans la communauté de Rabastens au diocèse d'Albi, mitoyen avec le diocèse de Bas-Montauban, est achevé et on attend sa réception