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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche session / Session 16501024 / Lieux

Délibérations

Lieux



Revel (Revel)
*		 Délibération : 16501026(05)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : Contestation pour sa députation aux Etats comme ville diocésaine de Lavaur
Revel (Revel)
*		 Délibération : 16501122(02)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : Le diocèse de Lavaur refuse de payer les journées des députés envoyés par Revel à l'assemblée de la sénéchaussée de Lauragais pour les élections aux Etats généraux