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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(06)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer 8 696 l. 19 s. 6 d. pour l'indemnité des terres prises et des maisons détruites à l'occasion de la première partie du chemin de Revel à Carcassonne

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(08)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : De Revel à Saissac, pour lequel il faut essarter la lisière de la forêt royale de l'Aiguille ; le grand-maître des Eaux-et-Forêts en Languedoc s'y oppose & propose de passer par la combe de Durfort et de longer les forêts de Crabes-Mortes et de Sarramégé

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : Une partie du chemin de Toulouse à Castres est commune jusqu'à Montauriol avec le chemin vers Revel par Caraman, construit par le diocèse de Toulouse

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; 4 parties sont données à l'entretien (2 de Castelnaudary à la Montagne Noire, la 3e de Lemmarsse à Revel, la 4e de Revel à Puylaurens)

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(03)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : De Saint-Félix à Revel ; le diocèse de Toulouse emprunte 20 000 l. pour le financer

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(04)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : De Toulouse à Revel par Caraman : le diocèse est autorisé à emprunter 12 000 l. par an pendant 9 ans pour sa reconstruction (l'importance des travaux ne relevant pas de l'entretien) ; il fait communiquer la Montagne Noire, la plaine de Revel et Toulouse

Revel (Revel)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(05)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : De Revel à Carcassonne ; le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer provisoirement les intérêts d'un emprunt de 24 000 l. pour la construction de la première partie de ce chemin

Revel (Revel)
Ville
Délibération : 17820103(06)
Commune : Revel
Département : 31
Diocèse : Lavaur
Communauté : Revel
Précisions : Elle était jusqu'à présent la seule ville diocésaine du diocèse de Lavaur à entrer tous les 5 ans au bureau des comptes ; les 4 autres villes diocésaines partageant désormais ce privilège, elle n'y entrera plus que tous les 25 ans (au 2e rang)