AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16590123(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : L'entrée à l'assiette du sieur Dutil, diocésain de Rieux, est contestée

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16590207(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : L'intervention du syndic général en faveur des consuls de Gaillac-Toulza contre le sieur des Pesquiers qui refuse de payer la taille se fera aux frais et dépens du diocèse de Rieux.

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16590311(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il imposera 300 l. pour compléter la somme de 1200 l. attribuée aux entrepreneurs du pont de Rieux, victimes d'une inondation

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16590318(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : "Des personnes de qualité et de condition" s'y opposent par la violence à la levée de leur quotité de taille pour leurs biens ruraux

Rieux (Rieux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590206(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16590206(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Réparations

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16590311(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Indemnisation des entrepreneurs de sa bâtisse pour les dégâts faits par une inondation

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16590311(09)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Vérification à faire

Rieux (Rieux)
Ville
Délibération : 16590311(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Les habitants et les consuls ont attesté les pertes subies par les entrepreneurs du pont de Rieux, victimes d'une inondation