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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Toulouse pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 38 l. 10 s. 7 d.

Rieux (Rieux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610311(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16610408(10)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Vérification à faire

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16610408(11)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Imposition faite pour sa construction

Rieux (Rieux)
Ville, diocèse
Délibération : 16610408(11)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Imposition à faire pour la construction du pont de la ville