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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16620128(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Renouvellement de la délibération du 11/11/1659 portant que le syndic général interviendra en faveur du diocèse de Rieux contre Castet, juge de la ville, dont les prétentions sont contraires à l'usage du diocèse et aux privilèges de la province

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16620301(27)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il contribue pour 400 l. au deuxième tiers du paiement de la construction du pont de Montesquieu-Volvestre

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 16620307(05)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il a contribué au paiement de l'indemnité versée au sieur de Belvèze pour la démolition du château de Cintegabelle en 1633

Rieux (Rieux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620208(04)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Pont(s)
Délibération : 16620301(16)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Adjudication à faire du pont de Bas de la ville