Rieux (Rieux) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16800115(09) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : * |
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Rieux (Rieux) Baronnie |
Délibération : 16791129(02) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Le sieur de Maureillan est reçu comme envoyé de Rieux |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 16791213(01) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Le syndic général interviendra pour faire décharger le syndic du diocèse de Rieux de la somme de 23 141 l. 3 s. que le propriétaire des offices de recette du diocèse lui réclame, le receveur commis par les trésoriers de France de Toulouse étant insolvable |
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Rieux (Rieux) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16791213(14) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : * |
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