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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17120113(06)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Tirera des avantages de la reprise de la manufacture de La Terrasse par le sieur Marcassus

Rieux (Rieux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(25)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Ville
Délibération : 17111128(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Contestations pour l'entrée aux Etats