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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal		 Délibération : 17481219(03)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *
Rieux (Rieux)
Diocèse		 Délibération : 17490103(08)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Approuve le canal projeté de la Vère et la dérivation des eaux du Tarn au-dessus de St-Géry dans un canal aboutissant à Gaillac
Rieux (Rieux)
Diocèse ; jugement sur les impositions		 Délibération : 17490104(12)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *