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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(20)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Rieux à Saint-Julien (entretien) ; de Rieux au pont de Saint-Hilaire et à Cazales (entretien)

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; son entretien est donné à 5 entrepreneurs (Toulouse/Roques & port de Pinsaguel, Gaillard-du-Port/St-Elix, embranch. Carbonne/Rieux, Lavelanet/Cazères, Valentine/Bazer (partie en Languedoc)

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : 3e partie du chemin de Toulouse à Rieux et au Comminges, allant à Rieux par Carbonne, sur 3 026 toises ; entretien

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17791218(19)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à emprunter sur 4 ans 93 252 l. 11 s. 8 d. pour le chemin de Saint-Girons, de Lasserre jusqu'aux Quatre Chemins, et à imposer 2 539 l. 6 s. 9 d. pour les terres prises

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17791218(20)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il est autorisé à imposer pendant 6 ans 225 l. pour l'entretien du nouveau chemin de Rieux à Saint-Julien et 215 l. pour celui de Rieux au pont de Saint-Hillaire et à Cazales

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17791223(07)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Les ponts de Renaudis et de Sainte-Croix ont été réparés

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17791228(14)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il a reconnu que le second projet du pont de Carbonne était le meilleur

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17791229(07)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il fournira 4 000 l des 16 700 l. destinées à la construction du pont du Baup, près de Saint-Girons, dont la Guyenne fournira la moitié, la communauté de Montjoie 240 l. et la sénéchaussée de Toulouse 4 110 l.

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17800103(29)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Demande de secours pour les communautés de ce diocèse dont les terroirs sont dévastés par les eaux de la Lèze

Rieux (Rieux)
Ville
Délibération : 17791229(08)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Le sieur de Saget fera exécuter l'ordre du comte de Périgord au sujet de la démolition indispensable de la porte d'entrée de la ville de Rieux, au faubourg de La Bastide, en présence des maire et consuls de cette ville