Rieux (Rieux) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17820107(01) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : * |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17811218(10) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Embranchements à partir de Carbonne et de son pont : vers Rieux, vers Saint-Elix-le-Château et le Comminges, vers la Terrasse ; entretien |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17811222(02) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Renouvellement pour 6 ans des baux d'entretien des chemins de Rieux à Montesquieu-Volvestre et de Rieux à Notre-Dame de La Morère |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17811222(03) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Le chemin de Latrape à Carbonne, dont Toulouse demande la réparation, peut avoir 2 directions ; celle passant par Rieux est préférable au chemin de Rieux à Cazales, 1ère partie du chemin de Rieux à Lézat-sur-Lèze |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17820102(01) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : De Toulouse à Rieux puis au Comminges ; l'un des 4 chemins de la sénéchaussée de Toulouse achevés et donnés à l'entretien ; ouvrages neufs : gravelage à l'entrée de Rieux & ponceau à la jonction du chemin de La Terrasse |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17811222(02) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à imposer pendant 6 ans 400 l. pour l'entretien du chemin de Rieux à Montesquieu et 350 l. pour celui de Rieux à Notre-Dame de La Morère (le syndic doit obtenir la permission du roi et faire vérifier l'emploi) |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17811222(04) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Sa demande pour aligner & recreuser la Louge se heurte depuis plus de 15 ans à l'inaction de la Guyenne pour exécuter les travaux qui la concernent, mis à part une vérification faite en commun par son ingénieur en chef & le sieur de Saget |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17811229(05) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il fait partie des 6 diocèses qui ont perdu entièrement leurs récoltes & pour lesquels les Etats ont demandé un secours extraordinaire ; 100 000 l. leur seront accordées sur les 550 000 destinées aux indemnités |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17811231(10) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : La construction du pont d'Auterive sur l'Ariège est envisagée, car il sera sur la route qu'on ouvre pour traverser les diocèses de Toulouse et de Rieux dans leur largeur |
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