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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17821230(04)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17821217(08)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Rieux vers le comté de Foix ; déjà construit de Rieux à Cazalet ; le diocèse hésitait à le faire passer par Mailholas ou Latrape ; ce dernier parti est choisi, jusqu'à Saint-Ybars

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; le 1er des 8 chemins à la charge de la sénéchaussée de Toulouse, divisé en 5 parties & donné à l'entretien

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17821214(10)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il est autorisé à emprunter 8 197 l. 10 s. pour l'embranchement du pont de Carbonne au chemin de Comminges près de St-Elix, & 4 397 l. 11 s. 8 d. pour réparer le chemin de ce pont à La Terrasse (Carbonne devant rembourser le capital)

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17821217(08)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il est autorisé, vu l'urgence de donner du travail aux pauvres, à continuer le chemin déjà construit de Rieux à Cazalès en le faisant passer par Latrape et Saint-Ybars, & à emprunter 15 000 l., à faire approuver par l'assiette

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17821217(12)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts ; un seul (celui de Lajoux) est en mauvais état