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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Rieux (Rieux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : *

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(33)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Rieux à Notre-Dame-de-la-Morère, à Montesquieu, à Latrape et Saint-Ybars, de la côte du Vila au presbytère de Latrape ; travaux

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(19)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Toulouse au diocèse de Rieux, au pays de Foix et à l'Espagne ; adjudication du pont de Lagardelle sur la Lèze

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est achevée et donnée à l'entretien, particulièrement pour l'embranchement de Carbonne à Rieux ; il comprend 25 694 toises en Languedoc

Rieux (Rieux)
Chemin(s)
Délibération : 17880118(15)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : De Latrape à Carbonne ; il devra passer par Rieux, afin de former la première partie de celui de Rieux à Lézat, déjà réalisé jusqu'à Cazales (Cazalet)

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17871231(32)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il est autorisé à emprunter pour le compte de la communauté de Caujac, pour son chemin jusqu'à Auterive, 10 696 l. dont le diocèse payera les intérêts

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17871231(33)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à imposer 207 l. pour le chemin de Rieux à Notre-Dame-de-la-Morère, 726 l. pour celui de Rieux à Montesquieu et 662 l. pour celui de Rieux à Latrape et Saint-Ybars

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17880110(29)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Les Etats, rejetant la demande de la communauté du Fousseret, approuvent le lieu où le diocèse de Rieux veut construire un pont-aqueduc sur le ruisseau de Peyrot afin d'empêcher les inondations qui rendent impraticable le chemin de Castelnau à Picampeau

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17880110(32)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Tous ses ponts sont en bon état

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17880116(27)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Le diocèse de Toulouse a fait ouvrir un chemin de Toulouse à Saint-Sulpice-de-Lézat, au diocèse de Rieux et au pays de Foix

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17880118(04)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Il fait partie des diocèses de Languedoc qui s'étendent sur une partie des provinces limitrophes, ce qui rend confuses sur la carte les limites de la province

Rieux (Rieux)
Diocèse
Délibération : 17880118(15)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Partie du Languedoc très abondante en bois à brûler, dont l'exploitation est compromise par le mauvais état des chemins aboutissant au port de Carbonne ; les Etats ont délibéré leur réparation en 1781

Rieux (Rieux)
Ville
Délibération : 17871222(04)
Commune : Rieux
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Rieux
Précisions : Une brigade de maréchaussée y a été établie