Rieux (Rieux) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17890221(16) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : * |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17890215(01) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : De Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est achevée et donnée à l'entretien, particulièrement pour l'embranchement de Carbonne à Rieux ; il comprend 25 694 toises, divisées en 8 parties |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17890218(18) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : De Rieux à Latrape, depuis la côte du Vils jusqu'au ruisseau du Launat ; indemnisation par le diocèse de Rieux pour les terrains pris |
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Rieux (Rieux) Chemin(s) |
Délibération : 17890218(20) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : De Pailhès à Pamiers, construction prévue pour continuer le chemin de Rieux vers Pamiers ; l'assiette a délibéré de le construire depuis le château de Pailhès jusqu'aux limites du territoire de Madière, frontière entre le Languedoc et le pays de Foix |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890203(13) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il a fait construire en 1788 un pont ; tous les ponts de ce diocèse sont en bon état |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890216(06) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il a projeté de construire un chemin de Bérat au port de Capens sur la Garonne par Longages, mais il attend que la Guyenne fasse procéder à l'alignement de la rivière de Louge |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890218(16) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à imposer pendant 6 ans 570 l. pour l'entretien du chemin entre la Croix de fer, limite des provinces de Guyenne et de Languedoc, et le pont du ruisseau au bas de la forêt des religieuses de Sainte-Croix-Volvestre (route de St-Girons) |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890218(17) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à imposer pendant 6 ans 155 l. pour l'entretien du chemin de la ville de Seix et 660 l. pour celui du chemin de Lasserre à la Croix des 4 chemins près de Lara |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890218(18) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à imposer 8 222 l. 18 s. 1 d. pour les terrains pris par 4 chemins, 745 l. pour rembourser l'avance faite par le receveur pour un moulin et 2 maisons pris pour un chemin, et une somme pour les honoraires des experts |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890218(19) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à imposer de nouveau 120 l. pour les frais des 2 élèves sages-femmes envoyées au cours d'accouchement de Toulouse, qui ont fait beaucoup de progrès, et 60 l. de plus pour une 3e, sous réserve d'approbation de l'assiette |
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Rieux (Rieux) Diocèse |
Délibération : 17890218(20) |
Commune : Rieux Département : 31 Diocèse : Rieux Communauté : Rieux Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour la construction du chemin de Pailhès à Pamiers, et 30 000 l. pour continuer le chemin de Rieux à Latrape et Saint-Ybars |
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