TRI DE RÉSULTATS

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Délibérations

Lieux

Roquemaure (Roquemaure) Communauté	Délibération : 16591226(13)
Commune : Roquemaure Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Roquemaure Précisions : Elle a pris, à l'instigation de Bouchassy, député aux Etats en 1658, une délibération injurieuse pour les Etats ; voulant dissimuler ce fait, son greffier a falsifié le registre de la communauté, ce que les Etats ont vérifié

Roquemaure (Roquemaure) Communauté	Délibération : 16591226(22)
Commune : Roquemaure Département : 30 Diocèse : Uzès Communauté : Roquemaure Précisions : Les cabaretiers ont été indemnisés par le diocèse des frais de l'étape par eau