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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Accueil / Recherche session / Session 17101127 / Lieux

Délibérations

Lieux



Roussillon (Roussillon)
*		 Délibération : 17101222(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Suppression le 21/10/1710 des 40 sols par minot de sel dans l'étendue de la gabelle créés le 18/12/1702
Roussillon (Roussillon)
*		 Délibération : 17110126(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'armée du Roussillon reçoit une partie des grains du premier convoi venant du Levant
Roussillon (Roussillon)
Contrôle des lieux d'étape		 Délibération : 17110128(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : *