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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Roussillon (Roussillon)
*
Délibération : 17821130(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats décident de ne plus continuer l'abonnement des droits de réal et d'impériage au profit de Perpignan exigé par les instructions du roi, ces droits favorisant indûment les producteurs de fer de Roussillon & du Conflent

Roussillon (Roussillon)
Chemin(s)
Délibération : 17821203(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin actuel de Sigean à La Nouvelle, depuis celui du Roussillon jusqu'à celui de La Rouquille, est placé dans un faubourg tortueux de Sigean, qu'il vaudrait mieux contourner

Roussillon (Roussillon)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Dans la sén. de Carcassonne, le chemin de la poste comprend 3 routes : partie du chem. de Montauban à Pont-St-Esprit ; chem. de Narbonne au Roussillon ; chem. de Carcassonne à Mont-Louis avec 1 embranchement qui, traversant la plaine de Sault va à Bélesta

Roussillon (Roussillon)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : De Narbonne au Roussillon (deuxième route du chemin de la poste) : imposition des sommes dues pour l'entretien, vente à un particulier d'une partie du vieux chemin, remplacement d'un pont par une gondole avec des "pierres debout" pour les piétons