TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Lieux

Délibérations

Lieux

Saint-Gervais (Saint Gervaix terre foraine) Communauté	Délibération : 17180117(01)
Commune : Saint-Gervais-sur-Mare Département : 34 Diocèse : Castres Communauté : Saint Gervais ville Précisions : En 1710, le rachat de la charge de maire par le premier consul de St-Gervais-ville a valu aussi pour celui de St-Gervais-terre-foraine, mais les Etats ont décidé que l'entrée appartiendrait au premier : le second ne peut donc bénéficier des émoluments

Saint-Gervais (Saint Gervaix ville) Communauté	Délibération : 17180117(01)
Commune : Saint-Gervais-sur-Mare Département : 34 Diocèse : Castres Communauté : Saint Gervais ville Précisions : En 1710, le rachat de la charge de maire par le premier consul de St-Gervais-ville a valu aussi pour celui de St-Gervais-terre-foraine, mais les Etats ont décidé que l'entrée appartiendrait au premier : le second ne peut donc bénéficier des émoluments