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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(11)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Sixième partie du chemin de Ganges, entre Ganges et la limite du diocèse à Saint-Hippolyte (bail d'entretien à renouveler)

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(15)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : De Saint-Hippolyte à Ganges et à Sumène ; le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour ce chemin ; et de Saint-Hippolyte à Lasalle : indemnisation des propiétaires expropriés

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Communauté
Délibération : 17811211(14)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Elle est autorisée à imposer 429 l. 8 s. 4 d. pour sa part de la fourniture de bois et chandelles aux corps de garde des troupes du 01/09/1780 au 31/08/1781, le diocèse fournissant 197 l. 15 s. 8 d. (à mettre en moins imposé par la communauté)

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Terre
Délibération : 17811202(01)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Possédée par François Antoine du Faur de Bérat, admis comme envoyé d'Aureville