AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(10)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Chemin royal de Lasalle à Saint-Hippolyte ; le diocèse d'Alès emprunte 4 680 l. pour les réparations entre la baraque du Campet et le col du Rédarès

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : De Saint-Hippolyte à Ganges et à Sumène et de Saint-Hippolyte à Lasalle : le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour ses ouvrages ; de Saint-Hippolyte à Lasalle (indemnités)

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Communauté
Délibération : 17821203(09)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Elle est autorisée à imposer 409 l. 10 s. pour sa part de la fourniture en bois et chandelles des corps de garde des troupes qui y sont en quartier