AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(15)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Chemin royal de Saint-Hippolyte à Sauve et à Nîmes ; reconstruction de la partie depuis le nouveau pont de Tarrieu jusqu'à 100 toises au-delà

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(09)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Chemin royal de Saint-Hippolyte à Sauve : voûte à construire sur l'ouverture à établir sur celui des deux abîmes avoisinant cette partie de chemin

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Municipalité
Délibération : 17890217(11)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Elle fait partie de celles qui ont fait signifier au syndic général et au greffe des Etats une protestation contre la constitution et les pouvoirs des Etats

Saint-Hippolyte-du-Fort (Saint-Hippolyte)
Ville
Délibération : 17890128(13)
Commune : Saint-Hippolyte-du-Fort
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Hippolyte
Précisions : Impositions pour la fourniture des corps de garde des troupes du roi du 01/09/1787 au 31/08/1788 : 300 l. à la charge du diocèse d'Alès et 680 l. 14 s. 3 d. pour la ville