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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Caserne(s)
Délibération : 17821203(10)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Le diocèse d'Alès impose 726 l. par an pour le loyer des casernes de la maréchaussée à Alès et à Saint-Jean-de-Gardonnenque

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : D'Anduze à Saint-Jean de Gardonnenque (indemnités imposées par le diocèse d'Alès))

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Ville
Délibération : 17821210(12)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Elle fait valoir, pour obtenir un député annuel à l'assiette, qu'elle a près de 4 000 habitants, qu'elle abrite un commerce considérable de bas de soie & de coton & qu'elle est le passage du Languedoc à l'Auvergne par le Gévaudan