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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Just (Saint-Just)
Communauté		 Délibération : 17791230(04)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Elle devra creuser à ses frais les fossés de la plaine qui ont leur écoulement dans le Rhône, à l'exception de celui de Baladun qui évacue les eaux du chantier de la chaussée d'Ardèche, pris en charge par la province